Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT DONNELLE
DUBOURG Pierre -

Numéro de dépôt :
1093451
Date de dépôt :
27/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU HAUT DONNELLE

Déposée le 27 mars 1979 par DUBOURG Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU HAUT DONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOURG Pierre - domicilié(e) LADAUX 33760 TARGON - France.

La marque CHATEAU HAUT DONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU HAUT DONNELLE est expirée depuis le 27 mars 1989.

DUBOURG Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L OREE DU BOIS , CHATEAU DES CHAMPS , CTR 33 , CHATEAU LE GRAND LUC , CHATEAU LA MOTHE , CHATEAU "LAMOTHE-DUBOURG" , 33 LOCATION , CHATEAU "L'OREE DU BOIS" , CHATEAU DE TOUTAL


DUBOURG Pierre - - LADAUX 33760 TARGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Vin.